Marie-Alice Derain et Fabienne Rochette

Grossesse et travail sont-ils fait pour s’entendre ?

Pour commencer, il est important de rappeler que la grossesse n’est pas une maladie ! Dans la majorité des cas, grossesse et travail ne sont pas incompatibles. Néanmoins, une évaluation des risques est toujours nécessaire.

La première chose, c’est donc d’en parler ?

Oui, les futures mamans peuvent trouver conseil en toute confidentialité auprès de leur médecin du travail dès leur projet de grossesse. Ensuite, il est important d’échanger avec son employeur et d’envisager, lorsque cela est nécessaire et possible des aménagements de poste pour vivre au mieux sa grossesse au travail. En fait, tant qu’une grossesse n’est pas annoncée, la future maman ne bénéficie pas de la protection adaptée à la situation. Anticiper c’est toujours mieux pour la salariée et pour l’employeur.

Quels sont les facteurs de risque ?
Il y a d’abord les risques physiques : les contraintes posturales, les manutentions lourdes ou répétées, les cadences, les contraintes thermiques, les vibrations, les bruits, les horaire, les déplacements, l’organisation du travail et les radiations ionisantes. Il existe également un certain nombre de risques infectieux : toxoplasmose, CMV ou rubéole. Ça concerne principalement les femmes qui sont au contact d’enfants, de malades ou d’animaux dans leur travail. Enfin, il y a tous les risques chimiques.

Aménager le poste d’une femme enceinte, c’est une obligation pour l’employeur ?

Le code du travail est assez clair sur la question : la salariée enceinte peut être affectée temporairement dans un autre emploi, à son initiative ou à celle de l’employeur sans baisse de rémunération. Dans certains cas, il s’agira simplement de bonnes pratiques à mettre en place : prévoir des pauses assises régulières, limiter le port des charges ou les déplacements, éviter le bruit et les changements brutaux de température, aménager les emplois du temps. Dans d’autres, le reclassement est nécessaire pour éloigner la femme enceinte de tout risque professionnel.

 

Pour des petites structures on peut aisément imaginer que le reclassement est compliqué voire impossible. Dans ce cas, que faire ?

L’employeur est tenu d’appliquer la réglementation générale et les dispositions s’appliquant à la grossesse. Mais quand il n’y a pas d’aménagements ou de reclassements possibles (c’est souvent le cas dans des pressings ou chez des coiffeurs) alors on envisage une suspension de travail. Notre objectif reste le risque zéro.

La future maman peut-elle prendre des rendez-vous médicaux sur son temps de travail ?

La salariée bénéficie d’une autorisation d’absence pour se rendre aux 7 examens médicaux obligatoires prévus par l’article L. 2122-1 du code de la santé publique dans le cadre de la surveillance médicale de la grossesse et des suites de l’accouchement. En outre, les salariées faisant l’objet d’une assistance médicale à la procréation (insémination artificielle, fécondation in vitro, transfert d’embryon...) bénéficient d’une autorisation d’absence pour les actes médicaux nécessaires.
Il faut donc se référer au code du travail ? Oui mais pas seulement. De nombreuses conventions collectives prévoient des dispositions plus favorables (plus grand nombre d’autorisations d’absence, réductions des horaires quotidiens, pauses obligatoires...) pour la salariée enceinte, que l’employeur est tenu de respecter. Afin de connaître les avantages accordés au sein d’une entreprise, il convient donc de consulter les dispositions conventionnelles applicables (convention collective, accord d’entreprise...). Dans certains cas, les dispositions conventionnelles peuvent être plus favorables que la loi.

L’allaitement au boulot, jouable ou pas ?

La salariée peut allaiter l’enfant dans l’établissement. Elle dispose, pendant un an après la naissance, de temps à cet effet.

​

​

Marie-Alice Derain et Fabienne Rochette-Médecins du travail

www.aist21.com